Déposée le 13 novembre 1980 par INTERPACE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TUTTLE RAILEY TB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INTERPACE CORPORATION, domicilié(e) Société organisée selon les lois des Etats Unis d'Amérique, 260 Cherry Hill Road, Parsippany, New Jersey, Etats Unis d'Amérique, et - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet R. BAUDIN. - France.
La marque TUTTLE RAILEY TB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERPACE CORPORATION - Société organisée selon les lois des Etats Unis d'Amérique, 260 Cherry Hill Road, Parsippany, New Jersey, Etats Unis d'Amérique, et - États-Unis
le Cabinet R. BAUDIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044
Dispositifs de conditionnement d'air, systèmes de chauffage et de ventilation, accessoires et pièces détachées, et particulièrement des diffuseurs, compteurs enregistreurs, grilles, organes de distribution et appareils de convection, dispositifs d'humidification.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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